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​1. PROPRIÉTÉ

​Gaspard Brasier - 283 rue des Pyrénées 75020 Paris
Réalisation: Gaspard Brasier
Hébergement du site: WIX - www.wix.com

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​2. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

​Gaspard Brasier ne divulguera pas à des tiers les données personnelles concernant l’utilisateur qu’il pourrait communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de lui répondre le plus efficacement possible ou de traiter ses demandes. Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004, loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concernent. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser une demande écrite à : Gaspard Brasier - 283 rue des Pyrénées 75020 Paris. Le Site n'est pas destiné à recevoir de la part de l’utilisateur des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre, que l’utilisateur nous communiquera sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par ses soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter sa demande. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

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​3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE​

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Crédits photos : Gaspard Brasier. Gaspard Brasier  déclare détenir un droit d’exploitation des photographies utilisées. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Gaspard Brasier. Gaspard Brasier se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.


​5. RESPONSABILITÉ

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6. LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES

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